Vers des accises réduites pour les petites distilleries?

Le débat sur l’impact de la hausse des accises sur les ventes d’alcool en Belgique a rebondi mercredi en commission des finances à la Chambre. Le député Open Vld Luk Van Biesens’est ému de l’effet négatif de la mesure pour le secteur, avec le transfert d’une série d’achats à l’étranger et donc une baisse des revenus pour les producteurs dans notre pays (lire L’Echo du 17 janvier).

Bron: L’Echo

Il s’est dit en particulier préoccupé du sort des petites distilleries locales. Il a rappelé que les accises leur sont appliquées selon un système forfaitaire. Il a suggéré au ministre des Finances Johan Van Overtveldt de remplacer le système forfaitaire actuel par un système où les accises seraient calculées en fonction du volume de production de chaque entreprise: “cela résulterait en des accises plus basses pour les petites installations et au maintien des accises pour les grands producteurs”, a-t-il souligné.

Le ministre des Finances a répondu qu’il avait demandé une analyse de la question, éventuellement dans un contexte plus large. L’Union économique belgo-luxembourgeoise joue un rôle en cette matière: il a pris rendez-vous avec son collègue grand-ducal en marge de la réunion Ecofin de la semaine prochaine, afin de voir “si son pays serait disposé à s’associer à une telle adaptation des accises”. Une réponse négative du ministre luxembourgeois rendrait toutefois “les choses plus complexes”. De son côté, Luk Van Biesen a émis le souhait qu’en cas de feu vert, le tir soit corrigé rapidement. M.Lw.